Presentation de ELECTRONIC KIMBATSA NOTARIZATION

Dématérialisation


La dématérialisation est la transformation de supports d'informations matériels (souvent des documents papier) en des fichiers informatiques (pouvant entraîner la mise en œuvre du fameux « bureau sans papier » dans une entreprise).

Dématérialiser en informatique, signifie transférer sur un support numérique d’informations qui existent sous forme analogique (papier, film, microfilm). Dans ce cas précis, on parle de la numérisation d’un document. Dans un autre cas, le document est directement créé sous forme numérique et traité comme tel.

La dématérialisation peut servir à gérer de façon totalement électronique des données ou des documents qui transitent au sein des entreprises et/ou dans le cadre d'échanges avec des partenaires (administrations, clients, fournisseurs,…)[1].

Exemples :

* Dématérialisation des factures (invoice processing) ;
* Dématérialisation de courriers entrants ;
* Dématérialisation des flux monétaires (exemple pour les chèques dont la formule papier ne circule plus entre les banques mais seulement l'image chèque (image numérique). la dématérialisation est intervenue en 2002 avec la mise en place de l'EIC (Échange d'Image Chèque)) ;
* Dématérialisation des marchés publics ;
* Dématérialisation des valeurs mobilières (compte titres).

La dématérialisation concerne les flux de documents administratifs entre partenaires différents (relation client fournisseur par exemple). Ce terme n'est pas employé pour l'échange de documents internes aux organisations. La dématérialisation pose des questions juridiques.

Cette expression est toutefois trompeuse, car l'information de gestion, qui était stockée et diffusée sur support papier, devient stockée et diffusée sur support électronique, ce qui ne supprime pas les flux physiques de biens associés aux flux de gestion. Certaines études montrent que la dématérialisation de l'économie ne diminue pas les consommations de ressources[2]. En réalité, dans ce processus, on ne supprime pas la matière support de l'information, on la change. La dématérialisation est à l'origine d'une croyance souvent répandue selon laquelle le passage à une économie dite de l'immatériel permettrait d'économiser les ressources naturelles et de satisfaire des objectifs de développement durable[3].

Il reste que la dématérialisation, si elle est bien gérée, peut faciliter le partage d'informations et ainsi autoriser certaines synergies (par l'augmentation par exemple de la maintenabilité) dans le cadre d'une organisation.

Deux formes de dématérialisation des documents et courriers entrants coexistent le plus fréquemment au sein des organisations interrogées par MARKESS International[4] :

* D’une part, la dématérialisation dite « native » qui consiste pour une entreprise à recevoir directement des documents entrants sous forme de données ou informations numériques. ;
* D’autre part, la dématérialisation de documents et courriers reçus au format papier puis dématérialisés grâce à des opérations plus ou moins automatisées permettant de valoriser l’information et son traitement. En 2008, 51% des organisations interrogées par MARKESS International indiquent traiter automatiquement au moins une opération associée à la dématérialisation de ces documents reçus initialement au format papier.

Les étapes de la dématérialisation sont :

1. Numérisation des documents,
2. Archivage des documents numérisés,
3. Intégration des étapes de l'évolution du document,
4. Certification des étapes de l'évolution du document.

Impact sur le support d'information

A l'exception de certains systèmes de partage d'information (forums, groupwares, blogs, wikis…), qui ne nécessitent pas ou peu l'emploi de documents papier, la dématérialisation correspond au processus de passage d'un support d'information papier à un support électronique.

On voit donc que le terme dématérialisation est peu approprié, puisque le nouveau support d'information, électronique, est lui aussi matériel : le stockage et la diffusion des informations nécessite de la matière.

Par conséquent, ce nouveau support d'information entraîne la consommation de matières premières (métaux des équipements électroniques) et d'énergie pour son élaboration et son utilisation, et il génère des déchets (déchets électroniques).

Le changement de support implique l'utilisation d'un :

* certificat d'identité numérique qui permet d'identifier les intervenants au cours du processus (cf. signature numérique),
* horodatage, timestamp, qui garantit l'heure et la date à chaque étape du traitement.
* espace de confiance distant : les documents et les étapes de leur traitement sont centralisés sur un serveur tiers
* d'une enveloppe numérique : l'utilisateur conserve ses documents au sein d'une enveloppe numérique qui intègre une fiche de suivi dont chaque étape est certifiée par un tiers.

Impact sur les factures

La facture est un document établi par le vendeur et adressé au client à la suite d'une vente. Elle est obligatoire dans le cas d’une vente entre entreprises et déclenche le règlement des biens et des services objets de la transaction.

Quelle que soit sa forme, la facture doit au moins comprendre les informations suivantes relatives aux acteurs et à la nature de la transaction:

* Nom, adresse et numéro de TVA de l’émetteur et du client
* La date de délivrance
* Un numéro unique, séquentiel et continu
* La quantité, la dénomination et le prix unitaire hors taxe des biens livrés ou des services rendus, ainsi que le taux de TVA correspondant
* Les rabais, remises, ristournes ou escomptes acquis et directement liés à l’opération
* Les montants totaux hors taxe, TTC et de TVA

Pour l’administration, la facture sert de preuve à la transaction et permet de contrôler le montant de la TVA à acquitter et les prix pratiqués. D’un point de vue juridique, elle constitue une preuve de la transaction commerciale. C’est pourquoi elle doit être conservée 6 ans (contrôle fiscal) et 10 ans (litiges commerciaux).

Dans les secteurs habitués à utiliser les échanges de données informatisés (EDI), tels que l’automobile, la banque ou la grande distribution, il est courant, en parallèle du flux papier, d’envoyer une facture électronique. Toutefois, seul le flux papier a ici valeur probante aux yeux de l’administration et de la justice.

Depuis juillet 2003, l’admission d’un écrit sous forme électronique au même titre qu’un écrit classique est consacrée à la double condition que son auteur puisse être identifié et que l’intégralité de son contenu soit garantie lors de sa rédaction et pérennisée dans sa conservation. Cette facture électronique fiscale peut être un document non structuré, tel qu’un PDF signé, ou un message structuré, par exemple de type EDI.

Dans le cas de transactions intra-communautaires, c’est la législation du pays d’origine du fournisseur qui s’applique. Un fournisseur de fleurs des Pays-Bas peut donc dématérialiser la facture selon la législation néerlandaise, alors que son confrère niçois doit le faire selon la législation française. À cela s’ajoute la négociation commerciale entre les parties qui peut aboutir à définir un flux basé sur la législation la plus contraignante des deux, sous réserve qu’elle reste compatible avec celle du fournisseur.

En tant qu’émetteurs de factures, les fournisseurs sont l’élément clé du processus de dématérialisation de factures dans le cadre déterminé par la législation. Or, en 2007, MARKESS International constate que dans la majorité des cas, le principal élément qui pousse les fournisseurs à dématérialiser fiscalement leurs factures est lié aux demandes formulées par les clients dans ce sens, voire aux pressions exercées par eux. Pourtant, d’autres catalyseurs pourraient favoriser une adoption plus massive de la dématérialisation fiscale par les fournisseurs, comme le citent les principaux intéressés :

* Une plus grande clarté des législations en vigueur, au niveau français, mais également dans le cadre de factures sortantes ou émises vers des clients basés en Europe, voire dans d’autres pays du Monde. Les fournisseurs demandent à mieux connaître les règles définies par l’administration fiscale (en matière de formats, d’archivage, etc.) afin d’être sûrs de les respecter ;
* Une véritable standardisation des formats de dématérialisation de factures, étendue au niveau européen, voire la mise en place d’un format universel de factures reconnu par tous ;
* Des solutions moins coûteuses, notamment dans leur mise en œuvre.

De leur côté, les entreprises en position de clients rejoignent leurs fournisseurs sur la standardisation des formats et le coût des solutions. Elles estiment également que d’autres facteurs pourraient pousser les fournisseurs à dématérialiser fiscalement leurs factures sortantes :

* La mise en place d’une incitation fiscale, voire d’une législation obligeant les entreprises à dématérialiser fiscalement les factures ;
* Une plus grande simplicité tant en amont dans les règles, les procédures à suivre que lors de l’installation et l’utilisation des solutions de dématérialisation ;
* La fourniture de contreparties aux fournisseurs par les clients eux mêmes, telles que le respect ou le raccourcissement des délais

contractuels de paiement.

Dans son étude sur le sujet datant de 2007, MARKESS International remarque qu’aucun fournisseur n’a spontanément cité l’accompagnement et la formation comme des éléments accélérateurs d’un projet de dématérialisation fiscale de factures. Pourtant, en fonction du comportement adopté par les fournisseurs vis-à vis de la dématérialisation fiscale de factures, la mise en place d’actions favorisant leur adhésion à de tels projets s’avère fréquemment indispensable. Ainsi, près d’un tiers des entreprises interrogées précisent en effet avoir mis en place ou bénéficié, selon qu’elles sont en situation de clients ou de fournisseurs, de telles actions. L’accompagnement au projet de dématérialisation, la formation des fournisseurs, le conseil, l’aide à la mise en place de la dématérialisation arrivent en bonne place de ces actions. Il n’en reste pas moins que certains clients ont recours à des moyens plus coercitifs tels que l’inscription de la dématérialisation fiscale dans les conditions générales associées aux processus achats, la dématérialisation devenant une condition sine qua non pour travailler avec certains clients, voire les garder en tant que clients.
Dématérialisation et développement durable

La dématérialisation est souvent présentée comme un avantage en termes de développement durable, parce qu'elle permettrait de diminuer la consommation de papier, voire de passer au « zéro papier », ce qui aurait un impact environnemental positif du fait de la moindre consommation de bois et d'une moindre déforestation.

En fait, les choses ne sont pas si simples si on considère la dématérialisation comme de la simple numérisation. Le zéro papier est véridique lorsque la dématérialisation est native. C'est le cas par exemple de la réponse dématérialisée à un appel d’offre. A partir du 1er janvier 2010, les administrations pourront exiger une réponse dématérialisée aux appels d'offre. Les dossiers sont alors créés et traités de manière totalement électronique, sans aucune production papier. Il convient cependant d’attendre que les services de l’État soient complètement équipés. En effet, à ce jour, le contrôle de légalité auquel sont soumis les marchés publics est toujours assuré sur papier. Il en va de même pour la transmission du marché aux services du Trésor public, qui impose de «re-matérialiser» d’importants dossiers sur papier.
Avant la dématérialisation

Dans ce cas de figure, on n’a qu’un support d'information papier avec :

* une consommation de papier

Ressources :
** du bois et de l’énergie nécessaires à la fabrication du papier,
** ou bien du papier recyclé.

* une génération de déchets sous forme de vieux papiers

Après la dématérialisation

Dans cette situation, on a à la fois des supports d'information papier et électronique. On conserve en effet des supports d'information papier, car jusqu’à présent, l’objectif du zéro papier s’est avéré être un mythe[5].

On a donc :

* une consommation d’équipements électroniques et de services nécessaires à l’élaboration des différents logiciels nécessaires à la gestion de contenu,
* une génération de déchets sous forme de déchets électroniques,

et encore, car on continue à utiliser du papier :

* une consommation de papier (ressources bois / énergie ou papier recyclé
* une génération de déchets sous forme de vieux papiers.

Bilan global

Il est évident que la quantification des consommations de ressources et des générations de déchets dans un cas et dans l’autre n'est pas aisée.

En revanche, cette analyse qualitative permet de comprendre que la consommation de ressources naturelles et la génération de déchets ne diminuera pas forcément avec l’utilisation massive de supports d'information électroniques, d’autant plus que la dématérialisation s’accompagne le plus souvent d’une plus grande productivité et d’une augmentation des flux de biens marchands vendus (dans le cas d’une activité industrielle), donc d’une ponction accrue sur le stock de ressources naturelles.

Par ailleurs, la dématérialisation n’a aucune influence sur la qualité environnementale des produits vendus.

Il faut tenir compte dans le bilan du coût des mètres carrés économisés dans l’espace nécessaire au stockage d'information. Un stockage informatique prend moins de place qu'un stockage de dossiers papier.

Donc, d'un point de vue macroéconomique, la dématérialisation contribuera certainement à l'augmentation du produit intérieur brut, mais elle n'aura pas nécessairement un effet positif en termes de respect de l'environnement et de développement durable.

Si on prend un exemple concret, la dématérialisation des bulletins de salaire va se traduire par une augmentation des pollutions liées à la fabrication des supports de stockage (disque dur, cédérom, etc.) qui devront être capables de stocker ces informations 40 ans[6].

Le zéro papier.

Des études montrent que la dématérialisation ne supprime pas la consommation de papier[7]. L'emploi de l'expression dématérialisation serait une nouvelle forme du zéro papier[5].
Notes et références

1. ↑ D'après Infogreffe : www.infogreffe.fr [archive]
2. ↑ La dématérialisation de l'économie, mythe ou réalité ? [archive] par Jean-Marc Jancovici
3. ↑ Colloque développement durable et dématérialisation des données sociales [archive]
4. ↑ Référentiel de Pratiques "Dématérialisation de Documents et Courriers Entrants [archive]"
5. ↑ a et b Philippe Leroy (eCopy) : "L'objectif zéro papier dans les entreprises est un mythe" [archive]
6. ↑ Bilan négatif pour la dématérialisation des bulletins de paie [archive]
7. ↑ Sortie du Livre blanc : « Papier et dématérialisation, une dualité au service de l'initiative environnementale » [archive]

Voir aussi :

* Bulletin de paie électronique en France
* Donnée
* Éditique
* Fournisseur de contenu
* Gestion de la relation client (CRM)
* Gestion des ressources numériques (DAM)
* Gestion électronique de documents (GED)
* Ingénierie des connaissances
* Liste de systèmes de gestion de contenu
* Support d'information
* Système de gestion de contenu (CMS)

Articles connexes

* Agence du patrimoine immatériel de l'État
* Compensation (des images chèques, des valeurs mobilières…)
* Billet électronique
* Matière | La Matière comme support d'information
* Matériel
* Matériel informatique
* Papier | Le papier comme support d'information
* Capital immatériel
* Économie de l'immatériel
* Support d'information
* Stockage d'information
* Musique numérisée

Liens externes

* MINEFI : Dématérialisation des marchés publics en France
* MINEFI-DGCP : Dématérialisation des pièces comptables
* Critique de la dématérialisation, par Pascal Robert, Communication et langages n° 140, 2004

Bibliographie

* Étude « Dématérialisation de Factures - France, 2007-2009 » - MARKESS International
* Étude « Dématérialisation et échanges sécurisés : Marché et besoins en 2009-2010 » - SerdaLAB

* Portail de l’informatique :

Guy Didier MOUSSOUNDA KIMBATSA : Agent commercial EREGEX.

Parcours scolaire,unversitaire et professionnel

1974-1979: Certificat d'Etudes primaire et Elementaire CEPE a l'école primaire de Comilog à Makabana.

1980-1986: Brevet d Etudes moyennes et Générales Collège publique les 3 Glorieuses de Pointe-Noire au Congo/Brazzaville.

1990-1993: Etudes Universitaires de Droit et de Philosophie a marien-Ngouabi

1993-1996: Correspondant-principal Collaborateur de ANB-BIA (www.anb-bia.org)

1997-1998: Chargé de Relations publiques du Groupe ESSAM à Libreville au Gabon

1998-2004: Professeur de Francais et Philosophie à Saint-Claude Libreville Gabon

2004-2010 : Ancien membre du 1000Club International Business Network et Vendeur B2B +B2C et Acheteur dans les villes de Bangui,Ndjaména,Kousseri,Maroua,Bertoua,Yaounde,Limbe, Douala et Yaoundé.Produits de vente (Dessins+peinture sur toiles,portraits,photographie,restauration d' anciennes photos,cartes de visite,parrainage 1000Club au Gabon,au Congo/Brazza,publicité hors-media,plans de maison,librairie et Presse).

2011 : Annonce un approfondissement des concepts suivants Dessin-Aquarelle,Peinture,Photographie,audio-visuel,multi-média,céramique,verrerie,antiquité,design,librairie traditionnelle et numérique,dématerialisation des échanges à valeur probante,fonds de fonds des hedge funds,immobilier et matières premières ;coaching des affaires et relations publiques,restauration d'administration,antiquité.Presse internationale.

A tout Seigneur,tout honneur!

Atous ceux qui ne sont plus de ce monde dont Mr Raymond BOUYOBA KONKON (Ancien cuisinier à COMILOG et de ce fait le feu mari de ma mère), (Agnès-Pélagie NDZOUMBA,députée de la ville de Pointe-Noire),je vous rends mes hommages pour m'avoir hébergé chez vous et soigné étant malade du tétanos,de l'otite,...Hommage aux médecins (Hoematter,à un gabonais,à Didi Meno et à Mainguy) qui avaient réussi des interventions chirurgicales on ne peut plus complexes pour cause dedeux hydrocèles ,de l'hychtère et de l'occlusion intestinale.

Je rends aussi mes hommages à Mr Michel MBOUNGOU-KIONGO (Directeur de la Presse présidentielle,de la télévision nationale congolaise et de la société nationale des pétroles du congo/Brazzaville qui a pu me protéger pendant les guerres sous le régime de Mr Pascal LISSOUBA)et à Mr NESMY NIMI-MADINGOU (Ministre Délégué de l'Intérieur)chez qui Mr Michel MBOUNGOUNGOU-KIONGO nous logea pendant la guerre de 1993.

Tous mes remerciements aux Colonels HASSAN KALIBOU du TCHAD(Ancien Directeur des bourses et stages militaires,d'une société de déminage,à l'Ingérance et à la contre-ingérance au B2,qui me logea dans ses beaux immeubles de Farcha à N'DJAMENA),Auguste BENGO ,à l'aîné de Mr Jean-MOUKOUMBI-MAMBA le Général de la Gendarmerie au Gabon , grâce à qui j'ai pu me sauver des emprisonnements ridicules et arbitraires.Au Congo/Brazzaville,en RCA,au Gabon et au Tchad.

Merci à toi Rodrigue DOTTE (fils de feu Elie DOTTE alors Ministre de l'environnement en RCA)et neveu du Premier Ministre DOTTE qui m'avait premièrement hébergé en séjour dans ton pays.

Mes hommages vont aussi à l'endroit de feu Jean-Pierre BOUNDA (Ancien étudiant à la Polytechnique de Minsk ,en génie-civil mon feu oncle paternel ,anciennement Directeur régional de la Construction de l'urbanisme au Niari5congo/Brazzaville) qui corrigea bien des erreurs liées à une jeunesse ecclectique en amour )...Merci à Mr NGOULOU-MOUTIMA Gaston (Ancien Préfet par intérim à la région du Niari qui a su conduire ma fille jusqu'à la faculté de médecine à Dakar) et de m'avoir hébergé dans son domicile privé pendant mon séjour à Dolisie;en visite à ma fille qui naissait le 26 Janvier 1994.Merci à Lise Marcelle Vivienne GOULOU la mère de Merveille NZELIE KIMBATSA qui m'a écouté et respecté mes voeux de voir ma fille réussir à l'école.

Grand merci à Déo,Marie-Odette,Myriam,et autres amies,car,ma vie sentimentale passée en votre compagnie a exempte de maladies sexuellement transmissibles (alors que vous êtes filles de cadres supérieurs de mon pays,à l'opposé de certaines filles de cadres tchadiens porteuses de kystes,de fibromes et de diarrhées permanentes).

Merci à Emery Aveley NDZOUMI(dont le père avait travaillé comme cadre technique à COMILOG et qui supporta mes caprices en séjour chez lui)...

Grand merci à ma mère Cécile MAKANGA (femme des champs et des rivières,vendeuse des produits agricoles )qui a imprimé mon caractère et a gardé le goût des choses belles et réussies(le refus des maisons en terre battues,les hommes incapables de suivre le développement de leur progéniture).Victor TSATI,homme de petite condition,mon oncle maternel,je te remercie d'avoir complété mon éducation et grâce à tes conseils,j'ai gardé la tête haute à l'étranger.

Grand merci à Solange Rosine NGOMA MBY qui était capable de répondre à Mr GROSSIOME NGUELI qui ...Grand merci à tous ceux qui m'ont aidé à m'épanouir!!!

Compte rendu des activités : 1994-2010

A l'heure où les sociétés-internet s'intensifient et se développent au jour le jour,j'ai besoin de rendre un témoignage,vivant et plein de sens à la postérité.

J'ai été coopté à L'Union Catholique Internationale de la Presse(www.ucip.ch) par Jean-Robert LOUBOTA.J'ai rencontré et échangé avec d'éminents journalistes comme Marcus GEISSER,Sylvie BRIEU,lesquels m'ont permis de mieux appréhender l'administration,le caoching et le journalisme en passant par le marketing par réseaux,les relations publiques,le networking dont Mr Marc Guy PLANCHETTE se veut l'initiateur dans le 1000Club International Business Network et via sa société EREGEX.

J'ai écris des articles pertinents publiés par :www.anb-bia.org (Une initiative privée "Mr Jean-Pierre BOUNDA ,Directeur Régional de la Construction ,se lance dans les projets d'unités agricoles,de marrâichage et piscicoles à Mantséndé... ;"Une Université privée au Congo/Brazzaville","La déforestation à Pointe-Noire").

"Voyage au pays des gorilles"publié par 1000Club et FusionWeb(Hollande).

S'il me revient d'apprécier favorablement le métier de copywriter et de networker en ce moment,c'est au bout de plusieurs recherches approfondies et je laisse de côté les plaintes et les critiques naïves.

Gilles JOLIVALT,gérant GIGA INVEST et Michel Wintzenrieth m'ont aidé jadis à apprécier le réseautage d'affaires via ses différents moyens et méthodes d'études et de commercialisation des produits financiers,les matières premières,les commodités, l'immobilier et les fonds des fonds des hedge fonds(hedge funds).

J'en retire une fierté légitime : Celle d'avoir compris les affaires,la vente B2B+B2C ainsi que les techniques et les technologies qui s'y rapportent.

Vais-je me souvenir de Mr Ingvard KAMPRAD Féodoro(www.ikea.com),de Bill GATES,de Warren Buffet,de petite douceur Mme Nina WANG à Singapour au Japon)et en Chine dont le beau-père fut fortune dans la peinture?Le nommé Mr Wang.

Je connais bien des africains qui ont fait fortune dans le commerce des diamants,dans le secteur de la construction,des télécoms et dans l'agro-alimentaire.Par science et par discrétion ,ayant à l'honneur ,le respect des aînés,je tais leurs noms.

IKEA a donné des lettres de noblesse dans la Vente Par Correspondance des meubles,Bill Gates dans l'Informatique et Warren Buffet dans la finance.

J'entends et être sûr de bâtir trois sociétés : "Les Editions Cécile M.De Mille"qui seront une société de Vente Par Correspondance,d'édition à Compte d'Auteur et d'Editeur + "ELECTRONIC KIMBATSA NOTARIZATION NETWORK" qui sera une société de Conseil en Communication,Productivité et dématérialisation des échanges à Valeur Probante + "BOUYOBA INVEST AFRICA" qui sera une société financière.

Cécile est le prénom de ma mère ,KIMBATSA est le nom de mon feu père et BOUYOBA est le feu mari légal de ma mère qui travailla à la Compagnie Minière de l'Ogoué(COMILOG).En rappel,Comilog figure parmi les 500 premières entreprises africaines.A ce niveau et dans la petite enfance,les difficultés du train-train quotidien des enfants issues des familles défavorisées étaient écartées.

Je reconnais avoir été élevé aux côtés des enfants MBY'S qui est une famille ministérielle du Congo-Brazzaville.Nous avions eu en partage les mêmes lits d'enfance, d'adolescence et de jeunesse...

Marc Guy, Roger LANNOY,Guillaume LALANNE sont des amis sûrs.Mais de bons conseillers.Ils ont porté ma fierté ainsi que mon orgeuil à la hauteur d'un business- Conseils qui réussira dans son travail avec une bonne conscience des usages qui caractérisent le commerce électronique et l'administration.

Le Forum Francophone des Affaires(FFA) avait publié les insertions de Marc Guy PLANCHETTE qui vit à Monaco et à Paris et dont la très chère amie Alice vit en Russie(Relations publiques),je rentrai alors d'un voyage en RDC pour le compte de l'Union Catholique Internationale de la Presse;force est de souligner que ce voyage qui m'avait poussé d'abandonner l'enseignement des élèves(Ecole primaire et collèges et lycées au Gabon)avait accouché d'une souris.Je n'avais aucune une idée du métier d'opérateur des médias...

Guy Didier MOUSSOUNDA KIMBATSA

Architecte de la Communication en Publicité

CONGO/BRAZZA,GABON,RCA,TCHAD,CAMEROUN,NIGERIA